Politique cookies et traceurs — Sentio by QleanAir

Version : 1.0 (brouillon — en cours de validation juridique) Date d'effet : [À COMPLÉTER: date d'effet de la version publiée]

La présente politique décrit l'usage des cookies et autres traceurs sur la plateforme Sentio by QleanAir accessible à l'adresse https://qleanair-sentio.com. Elle est rédigée conformément à l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et aux Lignes Directrices de la CNIL du 17 septembre 2020 ainsi qu'à sa recommandation du 17 septembre 2020 relative aux cookies et autres traceurs.

1. Qu'est-ce qu'un cookie ou un traceur ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone) lors de la consultation d'un site internet ou de l'utilisation d'une application web. Il permet de mémoriser des informations relatives à votre navigation ou à votre session.

Le terme « traceur » englobe les cookies au sens strict ainsi que toute technologie équivalente (stockage local du navigateur, identifiants techniques, pixels, balises) utilisée pour accéder à des informations stockées sur votre terminal ou en inscrire.

2. Principe général applicable à la Plateforme

QleanAir a fait le choix d'une approche minimaliste et respectueuse de la vie privée :

• Seuls des traceurs strictement nécessaires au fonctionnement de la Plateforme sont aujourd'hui utilisés.
• Aucun traceur tiers n'est déposé : pas de mesure d'audience externalisée, pas de régie publicitaire, pas de bouton de partage social embarqué.
• Aucun transfert de données hors Union européenne n'est opéré par ces traceurs.

Le bloc « Carte » des tableaux de bord affiche des fonds cartographiques (ortho-photographies) servis par le service IGN — Géoplateforme (data.geopf.fr, service public français, souverain). Le chargement de ces tuiles cartographiques par votre navigateur transmet à l'IGN les coordonnées des tuiles affichées, mais ne dépose aucun cookie ni traceur sur votre terminal et n'opère aucun profilage. Les autres appels à des services de données tiers (prévisions polliniques Open-Meteo, géocodage d'adresses IGN) sont effectués côté serveur et n'impliquent donc aucune requête depuis votre terminal.

3. Traceurs strictement nécessaires (exemptés de consentement)

Conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés, sont exemptés de consentement les traceurs ayant pour finalité exclusive de permettre ou de faciliter la communication par voie électronique ou qui sont strictement nécessaires à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur.

La Plateforme dépose les traceurs suivants, sans solliciter de consentement :

Ces traceurs ne sont en aucun cas utilisés à des fins de profilage, de mesure d'audience ou de publicité.

> Note technique : le préfixe sb-<référence> du cookie de session correspond à l'identifiant technique du projet d'authentification ; sa valeur exacte dépend de l'environnement de déploiement.

4. Traceurs soumis au consentement préalable

À ce jour, la Plateforme ne dépose aucun traceur soumis au consentement préalable.

Si, à l'avenir, QleanAir devait envisager le dépôt de traceurs non strictement nécessaires (par exemple, un outil de mesure d'audience auto-hébergé, des traceurs de fonctionnalité avancée, etc.), ceux-ci feraient l'objet :

• d'un recueil exprès du consentement de l'Utilisateur, libre, spécifique, éclairé et univoque (article 4.11 du RGPD) ;
• d'une bannière présentant de manière équivalente les options « accepter », « refuser » et « personnaliser » ;
• d'une mise à jour de la présente politique préalablement au déploiement ;
• d'une conservation du choix exprimé pendant six (6) mois maximum, conformément à la recommandation CNIL.

Tant que le consentement n'a pas été exprimé ou en cas de refus, aucun traceur non strictement nécessaire ne sera déposé.

5. Comment exprimer et modifier vos choix

5.1. Lors de votre première visite

À ce jour, la Plateforme n'utilisant que des traceurs strictement nécessaires, aucun consentement préalable n'est requis. Un bandeau d'information (et non de consentement) est affiché lors de votre première visite : il rappelle que seuls des cookies strictement nécessaires sont déposés, renvoie vers la présente politique et propose un simple acquittement (« Compris »). Cet acquittement est mémorisé localement (cf. sentio-cookie-ack, section 3) afin de ne plus réafficher le bandeau. La présente politique reste accessible à tout moment depuis le pied de page de la Plateforme.

5.2. À tout moment

Vous pouvez à tout moment :

• Consulter la présente politique depuis le pied de page de la Plateforme.
• Configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies. Cette opération est susceptible d'altérer le bon fonctionnement de la Plateforme, notamment la persistance de votre session authentifiée.
• Contacter le DPO pour toute question : [À COMPLÉTER: adresse courriel du DPO].

Les procédures de configuration des principaux navigateurs sont disponibles aux adresses suivantes (liens fournis à titre informatif, sans engagement de QleanAir sur leur disponibilité) :

• Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies
• Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647
• Microsoft Edge : https://support.microsoft.com/fr-fr/microsoft-edge
• Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

5.3. Recours

En cas de désaccord sur les traitements opérés par ces traceurs, vous disposez :

• d'un droit de réclamation auprès de la CNIL, dans les conditions exposées dans la Politique de confidentialité ;
• d'un droit d'opposition à exercer auprès du DPO de QleanAir.

6. Modifications de la politique

Toute évolution substantielle de la présente politique fera l'objet d'une mise à jour de la date d'effet et, le cas échéant, d'une notification aux Utilisateurs. Les Utilisateurs sont invités à consulter régulièrement la présente politique.